Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNE AUTRE LANGUE MATERNELLE
DELORME Daniel

Numéro de dépôt :
3219341
Date de dépôt :
08/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
08/04/2013
UNE AUTRE LANGUE MATERNELLE de DELORME Daniel

Présentation de la marque UNE AUTRE LANGUE MATERNELLE

Déposée le 8 avril 2003 par DELORME Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « UNE AUTRE LANGUE MATERNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est DELORME Daniel domicilié(e) 9 chemin de Charbonnières,69130 ECULLY - 69130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel DELORME domicilié(e) 9 ch de chabonnières,69130 ECULLY - 69130 - France.

La marque UNE AUTRE LANGUE MATERNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNE AUTRE LANGUE MATERNELLE est expirée depuis le 8 avril 2013.


DELORME Daniel - 9 chemin de Charbonnières,69130 ECULLY - 69130 - France


Daniel DELORME - 9 ch de chabonnières,69130 ECULLY - 69130 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Produit/services déposésAPPAREILS ET INSTRUMENTSSCIENTIFIQUES, et plus particulièrement ; conduits acoustiques, disques acoustiques, tubes acoustiques, appareils pour l'amplification des sons, appareils d'enregistrement audiovisuel, boîtier de haut parleurs, diaphragmes acoustiques, appareils d'enseignement, programme d'ordinateur, pavillon de haut-parleur, traducteur électronique de poche, appareil informatique de traitement du son, stimulateur d'écoute, appareil modificateur de son appareil de filtrage et son, EDUCATION, DIVERTISSEMENT, FORMATION, FORMATION CONTINUE, et plus particulièrement : organisation et conduite de congrès, enseignement, enseignement à distance, enseignement en ligne par réseau data, enseignement par correspondance, information en matière de formation, location d'appareil audio, location d'enregistrement sonore, organisation et conduite de d'atelier de formation, éducation. PAPIERS CARTONS, et plus particulièrement ; document de formation, document d'enseignement. Appareils pour le divertissement conçus pour être utilisé seulement avec un recepteur de télévision.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.